Les Conseils Municipaux
Conseil municipal du 19 décembre 2025
Ordre du jour
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : SFR 2025
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : GRDF 2025
- Modifications statutaires de la FDEE19
- Mise en place de la protection sociale complémentaire santé
- Recrutement et rémunération du Coordonnateur et de l’Agent Recenseur
- Subvention exceptionnelle à l’APE pour le spectacle de Noël
- Subvention aux associations
- Subvention au projet classe de mer année scolaire 2025-2026
- Participation d’Albussac aux frais de scolarité de Saint-Priest de Gimel – classe maternelle
- Participation de Saint-Priest de Gimel aux frais de scolarité d’Egletons pour la classe ULIS
- Action sociale en faveurs des ainés
- Rétrocession d’une concession funéraire
- Programme 3R-EP de la FDEE19 (suite d’ECLAIRONS DEMAIN)
- Mandatement de dépenses d’investissement 2026
Conseil municipal du 14 octobre 2025
Ordre du jour
- Reprise du mur de la façade du cimetière
- Sécurisation RD26, ralentissement trafic : travaux complémentaires
Conseil municipal du 30 septembre 2025
Ordre du jour
- Tarifs cantine – tarification sociale “Cantine à 1 Euro”
- Tarifs des autres services périscolaires
- Révision du RIFSEEP
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : GRDF
- Contribution d’écolage : projet de convention
- Protection sociale complémentaire des salariés – volet santé
- Projets de travaux complémentaires
Conseil municipal du 16 juillet 2025
Ordre du jour
- Recomposition du Conseil communautaire de Tulle agglo précédant le renouvellement général des conseils municipaux
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : Orange 2024
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : Orange 2025
- Tarif des concessions au cimetière communal
- Financement de la signalisation au sol sur RD1089 et RD26
- Extension Eclairage public chemin des Bonnes FDEE19 : Participation de la commune
- PLU Révision allégée n° 1 : étude environnementale non nécessaire
- PLU Révision allégée n° 2 : étude environnementale non nécessaire
- Demande de garantie d’emprunt par Noalis
Conseil municipal du 14 avril 2025
Ordre du jour
- Vote du budget primitif 2025 : Budget principal
- Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe Lotissement Le Clos des Chênes
- Fixation du taux des taxes locales pour 2025
- Remplacement d’un adjoint
Conseil municipal du 31 mars 2025
Ordre du jour
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
- Création d’un poste de grade agent de maîtrise principal
- Création d’un poste de grade Adjoint technique
- Mandatement de dépenses d’investissement 2025
- Acquisition d’un ordinateur direction école
Conseil municipal du 21 mars 2025
Ordre du jour
- Vote des comptes 2024 (CFU)
- Affectation des résultats 2024
- Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2025
- Nouvelles dénominations des salles communales
- Adhésion à l’ADM19
- Adhésion à l’AMR19
- Acquisition d’un ordinateur direction école
- Acquisition de matériel de restauration scolaire
- Tarif panier repas cantine scolaire
- Mandat de vente Immo19
- Remboursement d’honoraires
- Solidarité avec Mayotte
Conseil municipal du 6 décembre 2024
Ordre du jour
- Mise en oeuvre de la Protection sociale complémentaire des salariés
- Centre de Supervision Départemental : Contribution 2024 et convention
- Déploiement de la vidéoprotection sur la commune
- Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
- Rétrocession d’une concession funéraire
- Sécurisation RD26 : engagement des travaux et financements
- Classement des voies communales desservant la ZAC de la Montane
- Contribution aux frais de scolarité
- Repas des aînés 2024
- Créances en non-valeurs
Conseil municipal du 30 septembre 2024
Ordre du jour
- Tarif de location d’un local communal
- Servitude de réseaux câblés en faveur de Polytech – ZAC de la Montane
- Programme de rénovation de l’éclairage public « Eclairons demain » – FDEE19
- Création d’un poste d’adjoint administratif territorial (agence postale et secrétariat)
- Tableau des emplois (mise à jour)
- Relance de la commercialisation du lotissement « Le Clos des Chênes »
Conseil municipal du 11 septembre 2024
Ordre du jour
- Tarifs cantine – tarification sociale repas cantine enfant pour 2024-2025
- Tarifs des autres services périscolaires pour 2024-2025
- Financement de la signalisation au sol sur RD1089 et RD26
- Engagement de la réfection du revêtement de voiries
- Engagement d’enfouissement des réseaux – route des Etangs
- Révision allégée du PLU
- Cession d’une parcelle de terrain rue des Hêtres
- Tarif de location d’un logement communal
- Classement en voie communale des voies de desserte de la ZAC de la Montane
- Protection sociale complémentaire des salariés
Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ordre du jour
- Convention GAIA (RGPD)
- Création d’un poste de grade Agent de maitrise ou Adjoint technique (service périscolaire)
- Création d’un poste de grade Adjoint technique (service travaux)
- Projet de rénovation des équipements du stade (Travaux et financement)
- Classement en voie communale des voies de desserte de la ZAC de la Montane
- Sécurisation RD 26 : Enfouissement des réseaux d’électricité et de téléphonie – info
- Recrutement d’un saisonnier (service périscolaire : grands ménages d’été) – info
- Délégation aux affaires scolaires – info
- Contribution aux frais de scolarité – info
Conseil municipal du 28 mai 2024
Ordre du jour
- Dénomination des voies des villages
- Subventions aux associations
- Modifications statutaires de la FDEE19
- Compte financier unique (information)
- Fongibilité des crédits
- Ressources humaines
- Convention GAIA (RGPD vidéoprotection)
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Adhésion à l’ADM
- Adhésion à l’AMRF
- Proposition d’acquisition de La Croix du Mons
- Confirmation d’une délibération d’aliénation de chemins ruraux à Pouymas-Haut
Conseil municipal du 15 avril 2024
Ordre du jour
- Vote des budgets primitifs 2024
– Budget principal
– Budget Lotissement Le Clos des Chênes
Conseil municipal du 19 mars 2024
Ordre du jour
- Vote des comptes de gestion 2023
- Affectation des résultats 2023
- Fixation du taux des taxes locales pour 2024
- Organisation du rythme scolaire à la rentrée 2024-2025
- Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2024 Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe Lotissement Le Clos des Chênes
Conseil municipal du 16 janvier 2024
Ordre du jour
- Élection du premier adjoint
- Information sur les nouvelles délégations
- Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégataires
- Mandatement des factures d’investissement 2024
- Adhésion au service de prestation d’assistance ponctuelle à la paie du CDG19
- Adhésion au service de médecine préventive proposé par le CDG19
- Décisions budgétaires modificatives
Conseil municipal du 27 octobre 2023
Ordre du jour
- Création du syndicat mixte ouvert Corrèze Centre Supervision
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : Enedis 2023
- Cession du tractopelle Case 580K
- Régularisation d’acompte de subvention « filet de sécurité inflation »
- Proposition d’acquisition foncière à prix symbolique
Conseil municipal du 01 septembre 2023
Ordre du jour
- Tarifs cantine – tarification sociale repas cantine enfant pour 2023-2024
- Tarifs des autres services périscolaires pour 2023-2024
- Création d’un poste d’agent de maîtrise
- Location d’un logement communal
- Occupation temporaire d’un terrain communal
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Conventionnement avec le Centre
- Départemental de Gestion de la Corrèze (CDG 19) pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, menaces ou intimidation, discrimination, harcèlement moral, harcèlement sexuel et agissements sexistes
Conseil municipal du 30 juin 2023
Ordre du jour
- Taxe d’aménagement
- Taxe de séjour
- Evolution du PLU
- Création d’un poste d’agent de maîtrise principal
Conseil municipal du 26 mai 2023
Ordre du jour
- Adhésion au groupement de commandes pour des prestations liées à la production d’énergies renouvelables proposé par le Conseil départemental de la Corrèze
- Contractualisation des aides départementales 2023-2025
- Taxe d’aménagement
- Taxe de séjour
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : Orange 2023
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Bilan énergétique patrimonial : Convention avec Corrèze Ingénierie
- Décision budgétaire modificative du Budget Principal
- Décision budgétaire modificative du Budget Lotissement
- Subvention à l’Association des Parents d’Elèves
Conseil municipal du 1 mai 2023
Ordre du jour
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels, au titre d’un accroissement temporaire d’activité
Conseil municipal du 14 avril 2023
Ordre du jour
- Fixation du taux des taxes locales pour 2023
- Vote des budgets primitifs 2023
- Enquête publique sur le programme de gestion 2023/2027 des travaux d’entretien, au profit du bassin versant du Doustre – Avis à donner
Conseil municipal du 7 avril 2023
Ordre du jour
- Vote des comptes administratifs 2022
- Vote des comptes de gestion 2022
- Affectation des résultats 2022
- Tableau des emplois de la commune
- Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2023
- Fixation du taux des taxes locales pour 2023
Conseil municipal du 9 mars 2023
Ordre du jour
- Adhésion AMR
- Adhésion ADM19
- Remboursement des frais kilométriques aux agents
- Rétrocession concession à la commune
- Modification statut Tulle agglo
- Création d’un poste d’adjoint d’animation principale 2ème classe
- Travaux de la FDEE 19 – rénovation des armoires de commande
- Convention Qualyse
- Réintégration du tractopelle dans l’inventaire
- Prix de vente du tractopelle
- Renouvellement d’un contrat à durée déterminé aidé
Conseil municipal du 15 décembre 2022
Ordre du jour
- Compte épargne temps
- Contribution d’écolage relative à l’école maternelle
- Décision budgétaire modificative du Budget Lotissement
- Décision budgétaire modificative du Budget Principal
- Admission en non-valeur de titres de recettes
- Tarif de prestations annexes aux locations de locaux
- Subventions aux associations
- Mandatement des factures d’investissement 2023
Conseil municipal du 13 octobre 2022
Ordre du jour
- Renouvellement d’un contrat à durée déterminé aidé
- Projet d’aire de camping-cars
- Acquisition de matériels
Conseil municipal du 26 août 2022
Ordre du jour
- Actualisation de la composition des commissions municipales
- Revalorisation des Indemnisés des élus
- Remboursement des frais kilométriques aux agents
- Adhésion au service de médecine préventive
- Référentiel comptable et budgétaire : passage anticipé de M14 à M57
- DM – Dotation aux amortissements des subventions d’équipement versées
- DM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées
- DM – Reversement éventuel de TH
- RODP Orange 2022
- Tarifs cantine mise en place de la tarification sociale repas cantine enfant pour 2022 2023
- Tarifs des autres services périscolaires 2022 2023
- Financement de la réfection de la signalisation au sol des RD1089 et RD26
Conseil municipal du 17 juin 2022
Ordre du jour :
- Révision du RIFSEEP
- Taux de promotion des agents
- Réforme de la publicité des actes
- Amortissement des subventions d’équipement versées
- Eclairage public : horaires de fonctionnement
- Location de matériel (tables, chaises, bancs)
Conseil municipal du 12 avril 2022
Ordre du jour :
- Tableau des emplois de la commune
- Fixation du taux des taxes locales 2022
- Vote des comptes administratifs 2021
- Vote des comptes de gestion 2021
- Affectation des résultats 2021
- Vote des budgets primitifs 2022
Conseil municipal du 4 mars 2022
Ordre du jour :
- Projet de vidéoprotection à la ZAC de la Montane
- Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2022
- Groupement d’achat de carburants avec Tulle Agglo
- Investissements pour l’école
- Adhésion à l’ADM 19
- Adhésion à l’AMRF
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Tarifs de location des locaux communaux (Espace culturel, salle de réunion)
Conseil municipal du 28 janvier 2022
Ordre du jour :
- Mandatement des factures d’investissement 2022
- Révision du RIFSEEP
- Révision de la rémunération du poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
- Travaux de la FDEE 19 – Enfouissement des réseaux et éclairage public
- Projet de réaménagement et sécurisation de la RD 26 à la Gare de Corrèze
Conseil municipal du 23 novembre 2021
Ordre du jour :
- Plan de vente du patrimoine de Corrèze Habitat régi par convention d’utilité sociale
- Proposition de cession d’un logement par Corrèze Habitat au locataire en place
- Attributions de subventions aux associations
- Actions sociales 2021 : repas des aînés
- Décision budgétaire modificative
Conseil municipal du 12 août 2021
Ordre du jour :
- Indemnisation des heures travaillées supplémentaires
- Vidéo surveillance – ZI de la Montane
- Admission en non-valeur de titres de recettes
- Budget Multi-service – Décision budgétaire modificative
- Tarif des services périscolaires : cantine
- Engagement de travaux de voiries
- Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (1)
Conseil municipal du 17 juin 2021
Ordre du jour :
- Recrutement d’un employé saisonnier en contrat aidé
- Rénovation école maternelle – Evolution du budget de l’opération
- Tarif des emplacements du petit marché
Conseil municipal du 12 mai 2021
Ordre du jour :
- Organisation des élections de juin 2021
- Lignes de gestion des ressources humaines
- Tableau des emplois de la commune
- Organigramme des services municipaux
- Convention de médecine préventive du travail / CDG19
- Désignation d’un représentant de la commune au SCoT
- Rénovation école maternelle : diagnostic amiante
- Rénovation école maternelle : point d’avancement du projet
- Suivi du financement du projet Rénovation école maternelle
- Redevance d’occupation du domaine public par Orange
- Motion de soutien aux personnels sociaux et médico-sociaux exclus du Ségur de la Santé
- Motion relative au projet éolien de Saint-Paul et Champagnac-La-Prune
- Echange foncier / Trémoulet
- Organisation du temps scolaire : modification des horaires du mercredi
- Adressage communal : création de nouvelles adresses
Conseil municipal du 10 avril 2021
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2020
- Vote des comptes de gestion 2020
- Affectation des résultats 2020
- Vote des budgets primitifs 2021
Conseil municipal du 2 avril 2021
Ordre du jour :
- Modifications statutaires de la FDEE 19
- Quote-part de participation fiscale de la Commune à la FDEE 19
- Adhésion à l’ADM 19
- Adhésion à l’AMRF
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Fixation du taux des taxes locales 2021
- Tarif des prestations communales 2021
- Désignation d’un représentant de la Commune à la CLECT
- Contractualisation 2021-2023 avec le Département de la Corrèze
Conseil municipal du 25 février 2021
Ordre du jour :
- Projets d’investissement 2021 et financement de ces projets
- Demandes de subventions 2021 (DETR)
Conseil municipal du 9 février 2021
Ordre du jour :
- Diagnostic performance énergétique de l’école maternelle
- Projet de rénovation de l’école maternelle
- Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents
- Projet « école numérique »
- Programme Local de l’Habitat 2021/2026 – avis à donner à Tulle Agglo
- Régularisations foncières
- Tarifs des prestations communales
- Conventions de servitude sur le domaine communal
Conseil municipal du 27 novembre 2020
Ordre du jour :
- Attributions de subventions aux associations
- Mise en place d’un groupe fonctionnel « Environnement »
- Mise en place d’un groupe de travail « Animations »
- Compétence du représentant légal de la commune auprès de la Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin
- Renouvellement d’un contrat d’assurance statutaire du personnel auprès de la CNP
- Convention de gestion d’un contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de gestion de la fonction publique
- Désignation d’un « correspondant Défense » (CORDEF) au sein de la commune
- Transfert du pouvoir de police en matière d’habitat indigne du Maire vers le Président d’EPCI (Tulle Agglo)
Conseil municipal du 27 octobre 2020
Ordre du jour :
- Horaires d’ouverture au public de l’Agence postale communale et de la Mairie
- Vente du lot n°11 du lotissement communal « Le Clos des Chênes »
- Adressage du lotissement « Le Clos des Chênes »
- Complément d’adressage dans la commune (Caux)
- Investissements 2020 pour l’école
- Fonctionnement de l’école
- Politique de soutien aux associations
- Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité et de service en matière d’efficacité énergétique mis en place par la FDEE19
- Evolution de l’application de la taxe d’aménagement
- Informations sur le déploiement de la fibre optique
- Informations sur les projets d’investissement 2021-2023
Conseil municipal du 29 septembre 2020
Ordre du jour :
- Commission communale des impôts directs (CCID) : liste des personnes proposées pour devenir membre de la CCID
- Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : personne proposée pour devenir membre de la CIID
Conseil municipal du 25 aout 2020
Ordre du jour :
- Organisation scolaire,
- Projets pour l’école,
- Tarif de la cantine et de la garderie pour 2020-2021,
- Projets pour la vie associative,
- Délégations du Conseil municipal au Maire,
- Utilisation du service public de l’emploi temporaire du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Corrèze,
- Motion de soutien au personnel de l’entreprise Borg Warner à Eyrein,
Conseil municipal du 28 juillet 2020
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2019
- Vote des comptes de gestion 2019
- Affectation des résultats 2019
- Vote des budgets primitifs 2020
- Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Désignation titulaire et suppléants pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020
- Désignation des délégués à Tulle Agglo
- Mise en place des commissions communales
- Délégations communales aux différents syndicats intercommunaux
- Indemnités du maire et des adjoints
- Informations sur les taxes locales 2020
Conseil municipal du 09 décembre 2019
Ordre du jour :
- Assurance statutaire du personnel
- Indemnité du trésorier
- Admission en non valeur
- Dotation forfaitaire de recensement pour l’agent recenseur
Conseil municipal du 26 septembre 2019
Ordre du jour :
- Suppression de trois postes
- Projets communaux
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 juin 2019
Ordre du jour :
- Enquête de recensement 2020 : nomination d’un coordonnateur et d’un agent recenseur
- Vote des subventions aux associations
- Décision modificative n°1 – budget du lotissement
- Tulle Agglo : détermination de la composition du futur Conseil Communautaire
- Tarifs 2019-2020 de la cantine et de la garderie
- Tulle Agglo : entretien de la station d’épuration et de la zone artisanale
- Questions diverses
Conseil municipal du 04 avril 2019
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2018
- Vote du compte de gestion 2018
- Affectation des résultats 2018
- Vote des taxes locales 2019
- Vote des budgets primitifs 2019
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
- Renouvellement du bail précaire pour la location de l’ancienne agence postale
- Questions diverses
Conseil municipal du 19 février 2019
Ordre du jour :
- Demandes de subventions DETR (Accessibilité handicapés 2019 et mise en place d’un espace numérique)
- Questions diverses
Conseil municipal du 11 décembre 2018
Ordre du jour :
- Approbation des modifications simplifiées du Plan Local d’Urbanisme
- Assurance statutaire du personnel
- Tarifs communaux 2019
- Fixation du prix de vente de l’ancienne mairie
- Travaux sur la RD 26 en traversée de bourg
- Questions diverses
Conseil municipal du 03 octobre 2018
Ordre du jour :
- Installation d’une ombrière sur le parking du rond-point de la Gare de Corrèze
- Personnel communal : suppressions et créations de poste – mise à jour du tableau des emplois
- Modification simplifiée du PLU – point sur la procédure en cours
- Point sur les travaux en cours (accessibilité des bâtiments) et à venir (RD 26)
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 septembre 2018
Ordre du jour : le quorum n’est pas atteint – report au 3 octobre
- Installation d’une ombrière sur le parking du rond-point de la Gare de Corrèze
- Personnel communal : suppressions et créations de poste – mise à jour du tableau des emplois
- Modification simplifiée du PLU – point sur la procédure en cours
- Point sur les travaux en cours (accessibilité des bâtiments) et à venir (RD 26)
- Questions diverses
Conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
- Tarifs cantine et garderie
- Subventions aux associations
- Rapport assainissement 2018
- Modification simplifiée du PLU – procédure de mise à disposition du public
- Questions diverses
Conseil municipal du 06 avril 2018
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2017
- Vote du compte de gestion 2017
- Affectation des résultats 2017
- Vote des taxes locales 2018
- Vote des budgets primitifs 2018
- Redevance 2018 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
- Renouvellement du bail précaire pour la location de l’ancienne agence postale
- Subvention exceptionnelle à l’association « la maison des pompiers »
- Participation fiscalisée aux dépenses de Fédération d’Electricité de la Corrèze pour 2018
- Suppression et création de poste
- Fixation de l’indemnité des élus
- Travaux d’accessibilité handicapés à réaliser dans le cadre d’un Agenda d’Accessibilité programmé (Ad’AP) – demandes de subventions 2019
- Questions diverses